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Marques déposées par la société Charles Joguet
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CHARLES JOGUET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARLES JOGUET
SCEA Charles Joguet, société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
96649597
Date de dépôt :
05/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2026

Présentation de la marque CHARLES JOGUET

Déposée le 5 novembre 1996 par la société Charles Joguet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES JOGUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la société Charles Joguet domicilié(e) LD LA DIOTERIE - 37220 - SAZILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 281 342 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARCHIPEL, Mme Rampazzo Pauline domicilié(e) 92 RUE Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CHARLES JOGUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARLES JOGUET arrivera à expiration en date du 5 novembre 2026.

Charles Joguet a également déposé les autres marques suivantes : Silènes , Cave des Silènes , Les Charmes CHARLES JOGUET , CHENE VERT , TOURAINE Clos de la Plante Martin VAL DE LOIRE VIN BLANC SEC CHARLES JOGUET , CHINON Les Petites Roches VAL DE LOIRE CABERNET FRANCE CHARLES JOGUET , , (Marque figurative) , Clos du Chêne Vert MONOPOLE CHARLES JOGUET , Dioterie


SCEA Charles Joguet, société civile d'exploitation agricole - LD LA DIOTERIE - 37220 - SAZILLY - France - SIREN 334281342


ARCHIPEL, Mme Rampazzo Pauline - 92 RUE Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2006 n°2324682 - Publication au BOPI 2006-10-05

Inscription le 27 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250654 - Publication au BOPI 1998-02-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2016 n°2627797 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)